Présentation de la marque ACC ECHANGE STANDARD HAUTE QUALITE
Déposée le 16 octobre 1986 par la société ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU CENTRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACC ECHANGE STANDARD HAUTE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU CENTRE domicilié(e) Rue du Pré la Reine, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2074939) - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 201 264 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2074939) - France.
La marque ACC ECHANGE STANDARD HAUTE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACC ECHANGE STANDARD HAUTE QUALITE est expirée depuis le 16 octobre 2006.
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : ACC ESHQ , METOÏDE , EUREX
ATELIERS DE CONSTRUCTIONS DU CENTRE - Rue du Pré la Reine, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2074939) - France - SIREN 856201264
CABINET NETTER - (dossier no 2074939) - France
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1996 n°2074939 - Publication au BOPI 1996-09-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15
Pièces pour automobiles, camions, véhicules à moteur, bateaux, matériel agricole et de travaux publics, et notamment: démarreurs, alternateurs, pompes à injection, étriers de freins à disques, pompes à vide à membrane, pompes à vide rotatives, maîtres-cylindres, allumeurs, compresseurs, lanceurs, crémaillères de direction, sphères de suspension, lots pour mâchoires de freins et plaquettes, capotes pour véhicules, carburateurs, pompes à essence, convertisseurs de couple.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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